la dame de périnièvre

DOMAINE DU BOUSCAT " E.A.R.L. "

Présentation de la marque la dame de périnièvre

Déposée le 12 juillet 1999 par la société DOMAINE DU BOUSCAT " E.A.R.L. " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « la dame de périnièvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société DOMAINE DU BOUSCAT " E.A.R.L. " domicilié(e) Domaine du Bouscat, 33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François DUBERNARD - France.

La marque la dame de périnièvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la dame de périnièvre est expirée depuis le 12 juillet 2009.

DOMAINE DU BOUSCAT " E.A.R.L. " a également déposé les autres marques suivantes : Châteaude BOURSAC , LA GARGONNE